Déposée par voie électronique le 29 janvier 2018 par BIOSENCY
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « BioSENCY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2018-08 du 23 février 2018.
Le déposant est BIOSENCY domicilié(e) 8 Bis rue du Pressoir Godier - 35760 - Saint-Grégoire - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ICOSA, Madame Anna CLUZEAU domicilié(e) 83 Avenue Denfert-Rochereau - 75014 - PARIS - France.
La marque BioSENCY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4423762.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BIOSENCY - 8 Bis rue du Pressoir Godier - 35760 - Saint-Grégoire - France
ICOSA, Madame Anna CLUZEAU - 83 Avenue Denfert-Rochereau - 75014 - PARIS - France
Publication - Publication le 23 févr. 2018 au BOPI 2018-08
Enregistrement sans modification - Publication le 25 mai 2018 au BOPI 2018-21
Inscription le 25 juin 2020 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l'Union européenne n°789504 - Publication le 24 juil. 2020 au BOPI 2020-06-25
Montres intelligentes ; bracelets intelligents ; applications logicielles pour le suivi médical ; logiciels de télémédecine ; logiciels de bases de données de santé ; bases de données informatiques de santé ; masques respiratoires autres que pour la respiration artificielle ;
Appareils médicaux pour la surveillance de paramètres cliniques des insuffisances respiratoires ; appareils médicaux pour le diagnostic, la surveillance et le traitement de troubles et maladies pulmonaires et respiratoires ; appareils et instruments médicaux pour mesurer et enregistrer la santé globale, le bien-être, la fréquence cardiaque, la fréquence respiratoire, les événements respiratoires, la pression artérielle, la fonction pulmonaire, le niveau d’activité ; masques respiratoires à usage médical ; appareils pour la mesure des fonctions respiratoires ;
Plateforme logicielle en tant que service pour le suivi médical et la télémédecine ; hébergement de bases de données de santé ; logiciel-service [SaaS] pour le suivi médical et la télémédecine ; programmation informatique dans le domaine médical ; services de conception et développement de logiciels destinés à être utilisés dans le cadre de technologies médicales ; services de conception et développement d’appareils médicaux ;
Services médicaux dans le domaine des maladies respiratoires ; Services de télémédecine dans le domaine des maladies respiratoires ; Services de surveillance médicale dans le domaine des maladies respiratoires.
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